La Commission européenne a publié un catalogue reprenant tous les nanomatériaux utilisés dans les produits cosmétiques dans l’UE en juillet 2017; ce catalogue est régulièrement mis à jour. De nombreuses substances énumérées dans ce catalogue sont également enregistrées au titre du règlement REACH.

Le tableau ci-dessous dresse la liste des nanomatériaux repris dans le catalogue de la Commission européenne, accompagnés de leur numéro CE et CAS, et établit leur lien avec leurs données d’enregistrement dans la base de données des produits chimiques gérée par l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA). Vous pourrez y trouver davantage d’informations sur leur utilisation en toute sécurité et sur les activités réglementaires qui les concernent.

Le lien a été établi en recherchant la correspondance entre les substances chimiques existant dans la base de données de l’ECHA par l’intermédiaire de leur numéro CAS et/ou avec le nom du nanomatériau dans le catalogue.

Étant donné que l’enregistrement de nanomatériaux au sens du règlement sur les produits cosmétiques et l’enregistrement de substances au titre du règlement REACH ont des champs d’application différents, il est impossible d’obtenir une correspondance parfaite dans tous les cas. Certaines des entrées du catalogue des nanomatériaux utilisés dans les produits cosmétiques comportent des champs d’application plus spécifiques que ceux des substances enregistrées au titre du règlement REACH. Il convient de noter qu’il est possible qu’un enregistrement effectué au titre du règlement REACH ne couvre pas spécifiquement les nanoformes des substances utilisées dans des produits cosmétiques.

Archive of previous ingredient lists

• January 2018