Rapports
Rapports scientifiques
L’objectif de cette étude était de procéder à une analyse complète des modèles de calcul informatique et des méthodes et outils in silico disponibles pour l’évaluation des dangers et des risques que présentent les nanomatériaux, et ce au moyen d’une analyse bibliographique systématique, d’entretiens avec des experts du domaine et de l’élaboration d’études de cas pertinentes.
L’étude a été commandée par l’Observatoire de l’Union européenne sur les nanomatériaux (EUON). L’EUON est hébergé et géré par l’ECHA, et financé par la Commission européenne.
L’étude a été conduite par NovaMechanics Ltd. à Nicosie (Chypre).
Date de publication: octobre 2023
- Rapport complet [PDF] [EN]
L’objectif de l’étude était de procéder à une analyse complète de la bibliographie sur les nouvelles approches méthodologiques (NAM) spécifiques aux nanomatériaux dans le cadre de l’évaluation de la sécurité pour l’homme et de préparer un inventaire des NAM disponibles en identifiant celles qui sont valides, celles qui sont actuellement en cours de validation ainsi que les méthodes les plus prometteuses en vue d’une validation aux fins des essais sur les nanomatériaux.
L’étude a été commandée par l’Observatoire de l’Union européenne sur les nanomatériaux (EUON). L’EUON est hébergé et géré par l’ECHA, et financé par la Commission européenne.
L’étude a été conduite par QSAR Lab Ltd., Gdańsk (Pologne).
Date de publication: août 2023
- Rapport complet [PDF] [EN]
À partir d’une analyse bibliographique approfondie, accompagnée d’enquêtes menées respectivement par des experts du domaine et l’OCDE, l’étude fournit des informations sur l’état actuel des connaissances, les lacunes existantes et les besoins de la recherche en ce qui concerne la (bio)dégradation et la persistance des nanomatériaux et de leurs revêtements organiques pertinents. Elle examine également l’état actuel des connaissances en matière de sécurité dès la conception des nanomatériaux.
L’étude a été commandée par l’Observatoire de l’Union européenne sur les nanomatériaux (EUON). L’EUON est hébergé et géré par l’ECHA, et financé par la Commission européenne.
L’étude a été conduite par NovaMechanics Ltd. à Nicosie (Chypre).
Date de publication: décembre 2022
- Rapport complet [PDF] [EN]
À travers une analyse systématique de la bibliographie, l’étude évalue les effets potentiels du graphène, de l’oxyde de graphène et d’autres matériaux 2D sur la santé et l’environnement.
L’étude «Assessment of the potential impact of graphene, graphene oxide and other 2D materials on health, and the environment» (Évaluation des effets potentiels du graphène, de l’oxyde de graphène et d’autres matériaux 2D sur la santé et l’environnement) a été commandée par l’Observatoire de l’Union européenne sur les nanomatériaux (EUON).
L’EUON fournit des informations sur les nanomatériaux présents sur le marché de l’UE. Il est hébergé et géré par l’ECHA, et financé par la Commission européenne.
L’étude a été conduite par Innovamol Consulting Srl, Modène (Italie).
Date de publication: décembre 2022
- Rapport complet [PDF] [EN]
En 2021, l’Observatoire de l’Union européenne sur les nanomatériaux (EUON) a commandé une étude sur le marché des nanomatériaux de l’Union européenne, qui a été réalisée par NovaMechanics Ltd.
L’étude fournit une liste des nanomatériaux actuellement présents sur le marché et répertorie les principaux opérateurs du secteur. Elle prévoit également une croissance du marché européen des nanomatériaux au cours de la période 2021–2025. Étant donné que l’étude a été réalisée avant la crise due à la guerre en Ukraine, l’incidence de celle-ci sur les résultats de l’étude n’est pas connue.
L’EUON est hébergé et géré par l’ECHA, et financé par la Commission européenne.
L’étude a été conduite par NovaMechanics Ltd. à Nicosie (Chypre).
Date de publication: novembre 2022
- Rapport complet [PDF] [EN]
Le rapport intitulé «Study on the Product Lifecycles, Waste Recycling and the Circular Economy for Nanomaterials» (Étude sur les cycles de vie des produits, le recyclage des déchets et l’économie circulaire en ce qui concerne les nanomatériaux) a été commandé par l’Observatoire de l’Union européenne sur les nanomatériaux (EUON), qui est hébergé et géré par l’ECHA. L’EUON fournit des informations sur les nanomatériaux présents sur le marché de l’UE. Son financement est assuré par la Commission européenne. L’étude a été conduite par RPA Europe.
Date de publication: novembre 2021
- Rapport complet [PDF] [EN]
Cette étude examine la perception par le public des nanomatériaux manufacturés en tant que groupe et leur utilisation dans différents produits de consommation, ainsi que les habitudes d’achat, la confiance dans les autorités, les sources d’information les plus souvent utilisées et les exigences en matière d’étiquetage au sein de la population générale dans cinq pays européens: l’Autriche, la Bulgarie, la Finlande, la France et la Pologne.
Date de publication: novembre 2020
- Rapport complet [PDF] [EN]
L’étude a permis de rassembler, d’examiner et de résumer les connaissances disponibles sur la pénétration et l’absorption cutanées des nanomatériaux utilisés dans des produits de consommation et sur le lieu de travail. Elle couvrait des données expérimentales, y compris des études in vivo et ex vivo. L’incidence d’une peau endommagée par rapport à une peau intacte et des différentes configurations et méthodes expérimentales a également été étudiée. Les caractéristiques des nanomatériaux, notamment la taille des particules et la charge de surface, ont aussi été analysées. L’étude porte tout particulièrement sur les matériaux présentant de faibles vitesses de dissolution.
Date de publication: mai 2020
- Rapport complet [PDF] [EN]
Cette étude présente un examen critique des connaissances actuelles issues d’études évaluant la toxicité pour la reproduction et le développement des nanomatériaux manufacturés. Des bases de données bibliographiques et des termes de recherche pertinents ont été identifiés, et une recherche bibliographique a été effectuée afin d’identifier les publications contenant des données in vivo aux fins desquelles les nanomatériaux manufacturés ont fait l’objet d’essais de toxicité pour la reproduction et le développement utilisant une voie d’exposition pertinente pour l’exposition humaine.
Date de publication: avril 2020
- Rapport complet [PDF] [EN]
Cette étude présente une analyse des définitions des nanomatériaux de «prochaine génération» issues de la littérature et suggère quelques modifications aux fins de la création d’un inventaire des nanomatériaux de deuxième génération au moins, englobant tant les nanomatériaux déjà présents sur le marché que ceux dont la commercialisation est prévue au cours des cinq prochaines années. Elle évalue le caractère approprié des termes «substance», «mélange» et «article» des règlements REACH et CLP, ainsi que des paramètres de caractérisation et d’identification inclus dans les annexes modifiées du règlement REACH en ce qui concerne les nanomatériaux de prochaine génération.
Date de publication: septembre 2019
Le rapport étudie l’utilisation sûre des pigments nanométriques lorsqu’ils sont employés par des professionnels, des travailleurs ou des consommateurs. Des recherches bibliographiques approfondies ont été menées en combinaison avec des analyses de données provenant d’inventaires nationaux de nanomatériaux afin de faire le point sur la situation actuelle. Le rapport fournit une liste des pigments de taille nanométrique actuellement identifiés sur le marché de l’UE et examine les risques susceptibles de découler de leur emploi dans les peintures, les enduits, les cartouches de toner d’imprimante, les produits de soins personnels et les tatouages, ainsi que de plusieurs autres de leurs utilisations potentielles.
Date de publication: septembre 2018
- Rapport complet [PDF] [EN]
Le rapport présente les résultats d’une étude critique de la pertinence et de la fiabilité des sources de données, des méthodes, des paramètres et des facteurs déterminants pour la production d’études de marché sur les nanomatériaux manufacturés présents dans l’UE. Il servira de base à la réalisation et à la production de nouvelles études sur les nanomatériaux présents sur le marché de l’UE. Le rapport commence par une analyse des sources de données, des méthodes et des paramètres déjà utilisés pour ces études de marché, avant d’identifier, de proposer et d’analyser une nouvelle combinaison optimale de ces sources de données, méthodes, paramètres et facteurs déterminants.
Date de publication: juillet 2018
- Rapport complet [PDF] [EN]
Rapports administratifs
L'évaluation ex post examine l’Observatoire sur le plan de son efficacité, de sa cohérence, de la valeur ajoutée de l’UE et de son utilité afin de comprendre dans quelle mesure il a atteint ses principaux objectifs et quelle ont été les avantages obtenus par ses parties prenantes, les lacunes potentielles à combler ainsi que les facteurs de réussite.
Date de publication: juillet 2019
- Rapport complet [PDF] [EN]