Recherche de nanomatériaux
The new ECHA CHEM database has been released by ECHA. See for more information on the transition to ECHA CHEM. More
Nanomaterials data shown here derives from the REACH registration data on the current Dissemination Platform, which is no longer maintained; it remains frozen as of 19th May 2023. Up-to-date REACH registration data is published only on ECHA CHEM. Unfortunately, there is no possibility to connect that data to this portal, nor for the time being to allow searches in ECHA CHEM by nanomaterials properties or inventories.
We appreciate your understanding during this transition period.
DISSEMINATION
PLATFORM
EUON - EU Observatory for Nanomaterials
Nanomaterials in the EU market
SEARCH
Vous pouvez rechercher ici les nanomatériaux qui se trouvent actuellement sur le marché de l’Union européenne. Les résultats de ces recherches sont extraits de la base de données publique des produits chimiques de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA); les résultats comprennent également des données extraites et provenant de plusieurs sources de données externes, comme décrit ci-dessous.
- Enregistrements REACH: Depuis le 1er janvier 2020, le règlement (CE) nº 1907/2006 (règlement REACH) impose aux entreprises concernées de soumettre des données sur les nanoformes de substances dans le cadre d’un dossier d’enregistrement REACH [conformément au règlement (UE) 2018/1881 de la Commission du 3 décembre 2018 modifiant le règlement (CE) nº 1907/2006]. La recherche permet d’extraire les enregistrements de la base de données des produits chimiques de l’ECHA qui comprennent au moins une nanoforme.
- Inventaire national français: En 2013, la France a instauré une obligation de notification des nanomatériaux présents sur le marché français. Les notifications doivent être mises à jour par les entreprises ou les laboratoires publics tous les ans. La définition d’un nanomatériau pour le système français est dérivée de la recommandation de la Commission européenne relative à la définition des nanomatériaux, et le seuil de notification est de 100 grammes, c’est-à-dire inférieur au seuil d’une tonne/an qui exigerait un enregistrement au titre du règlement REACH. Il convient de noter que les quantités mentionnées dans l’inventaire français ne reflètent que la quantité de nanomatériau, alors que le règlement REACH se base sur la quantité totale de la substance importée ou produite sur le marché de l’UE, y compris les non-nanoformes et les nanoformes de la substance.
- Inventaire national belge: En Belgique, une obligation nationale de soumettre des notifications concernant les nanomatériaux est entrée en vigueur en 2016. L’exigence couvre les substances produites à l’état nanoparticulaire et mises sur le marché belge au-delà de 100 grammes par an. La définition d’un nanomatériau pour le système belge est pratiquement identique à celle de la recommandation de la Commission européenne relative à la définition des nanomatériaux. Il convient de noter que l’inventaire belge exclut les substances naturelles, les substances non modifiées chimiquement, et les substances dont les particules de nanomatériaux sont considérées comme un sous-produit de l’activité humaine. Concrètement, l’inventaire belge exige l’enregistrement des substances et des mélanges contenant des nanomatériaux. En outre, les articles et objets complexes contenant un ou plusieurs nanomatériaux doivent être notifiés - bien que la notification des articles et objets complexes ne soit pas encore entrée en vigueur. Il existe plusieurs exemptions, notamment pour les pigments, les produits cosmétiques et les produits biocides. Les entreprises doivent mettre à jour leurs informations tous les ans.
- Inventaire européen des produits cosmétiques: Le règlement (CE) nº 1223/2009 comporte des règles spécifiques sur l’utilisation des nanomatériaux dans les produits cosmétiques, bien qu’il n’utilise pas la recommandation de la Commission européenne relative à la définition des nanomatériaux. Un nanomatériau est défini comme étant «un matériau insoluble ou bio-persistant, fabriqué intentionnellement et se caractérisant par une ou plusieurs dimensions externes, ou une structure interne, sur une échelle de 1 à 100 nm». Une autorisation préalable à l’utilisation des nanomatériaux dans les produits cosmétiques est requise pour des produits tels que les colorants, les conservateurs et les filtres UV. La Commission européenne publie un catalogue des produits cosmétiques utilisant des nanomatériaux, et le met régulièrement à jour sur la base des données soumises via le portail de notification des produits cosmétiques (CPNP).
En raison de divergences quant à la définition des nanomatériaux, à l’existence d’exemptions spécifiques et aux seuils de déclaration des quantités, la présence d’un nanomatériau dans une quelconque source de données ne signifie pas qu’il est présent dans toutes. Des nanomatériaux notifiés dans l’inventaire français ou l’inventaire belge, ou via le portail de notification des produits cosmétiques, n’impliquent pas automatiquement que la substance doit être enregistrée en tant que nanoforme au titre du règlement REACH et vice versa.
Compte tenu du fait que les sources contributrices ont des règles de déclaration et des champs d’application différents, il n’est pas toujours possible de faire correspondre une substance déclarée dans l’une d’elles avec une substance figurant dans la base de données des produits chimiques de l’ECHA. Lorsqu’aucune correspondance n’est possible, la substance figurant dans la source originale n’est pas communiquée dans l’outil de recherche de nanomatériaux de l’EUON. Les entreprises qui notifient les nanomatériaux dans les inventaires nationaux français et belge peuvent également être différentes de celles qui ont des obligations d’enregistrement au titre du règlement REACH.
Dans de nombreux cas, une substance peut être fabriquée en tant que nanoforme ou en tant que non-nanoforme. Il est donc possible qu’une substance particulière soit notifiée en tant que nanoforme par une entreprise, mais qu’elle ne soit pas fabriquée en tant que nanoforme par d’autres entreprises. Ces différences peuvent faire qu’une substance figure en tant que nanoforme dans une source, mais pas dans d’autres.
Clause de non-responsabilité
Certaines informations recueillies à partir de l’outil de recherche de nanomatériaux peuvent être la propriété de tiers. Il se peut donc que l’utilisation de telles informations exige une autorisation préalable des titulaires des droits. L’Agence européenne des produits chimiques et la Commission européenne ne donnent aucune garantie quant à la qualité, la facilité d’utilisation et/ou la pertinence des informations. L’utilisateur reste le seul responsable de l’emploi de ces informations.
Pour plus de détails, veuillez consulter l’avis juridique.
Related information
- NanoData - nanotechnology database
- eNanoMapper - data and tools for nanomaterial risk assessment
- Belgian national inventory
- French national inventory
- Catalogue of nanomaterials used in cosmetics
- List of nano-pigments on the EU market
- National reporting schemes
- REACH information requirements and available methods
- EC recommendation for the definition of a nanomaterial
The EUON search for nanomaterials page compiles information on nanomaterials/nanoforms that are notified to EU national inventories on nanomaterials in France and Belgium, information notified through the European Commission's Cosmetics Products Notification Portal (CPNP) and REACH registrations.
Why do some nanomaterials appear in one inventory, but not the other?
The requirements for reporting nanomaterials vary across the different regulations/decrees. For example, the national inventories only require reporting of nanomaterials if they are put on the French or Belgian markets. Similarly, the EU cosmetics inventory requirement for notification of nanomaterials only concerns cosmetics related uses. For more information about the scope and requirements of different reporting schemes, please see here: https://euon.echa.europa.eu/regulation
Why do some substances in the French, Belgian, or cosmetics inventories not appear on the EUON search for nanomaterials?
The EUON includes substances in the search only when it is possible to unambiguously identify the substance in question, based on the information published in the respective inventories. In some instances, the information chemical name of the substance published in these inventories cannot be assigned to a unique chemical, or does not correspond to a particular chemical at all. In such cases, the chemical is not listed in the EUON search for nanomaterials tool. Nevertheless, all substances registered as nanoforms under the REACH regulation appear in this tool, provided that there are no valid confidentiality claims for the substance.