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Règlement
- Activités internationales
- Systèmes nationaux de notification
- Activités de l’ECHA sur les nanomatériaux dans le cadre de REACH et de CLP
- Le règlement sur les produits biocides (RPB) et les nanomatériaux
- Vue d’ensemble des exigences en matière d’information REACH et des méthodes disponibles
- Produits cosmétiques
- Denrées alimentaires
- Dispositifs médicaux
- Protection des travailleurs
Évaluations de substances en vertu de REACH, achevées ou planifiées, portant sur des nanomatériaux
Substance | État membre | Préoccupations | Année | Statut |
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Silice amorphe synthétique, dioxyde de silicium | Pays-Bas | Autre préoccupation fondée sur l’exposition/le risque, autre préoccupation fondée sur les dangers | 2015 | Terminée Décision de la chambre de recours, 30 juin 2017 |
(Nano-)argent | Pays-Bas | Quantité élevée (agrégée), autre préoccupation fondée sur l’exposition/le risque, autre préoccupation fondée sur le danger, large utilisation dispersive | 2015 | Terminée |
Oxyde de zinc | Allemagne | Autre préoccupation fondée sur le danger, utilisation par les consommateurs, exposition de l’environnement, autre préoccupation fondée sur l’exposition/le risque, large utilisation dispersive | 2016 | En cours |
Graphite et nanotubes de carbone multiparois (MWCNT), graphite synthétique de forme tubulaire | Allemagne | Suspicion de cancérogénicité, autre préoccupation fondée sur le danger, utilisation par les consommateurs, exposition cumulée, exposition de l’environnement, large utilisation dispersive | 2018 | En cours |
Dioxyde de cérium | Allemagne | Suspicion de cancérogénicité, suspicion de mutagénicité, autre préoccupation fondée sur le danger, exposition cumulée, exposition de l’environnement, large utilisation dispersive | 2019 | Retirée |
Noir de carbone | France | Cancérogénicité, suspicion de toxicité pour la reproduction, utilisation par les consommateurs, exposition cumulée, exposition des populations sensibles, exposition des travailleurs, quantité élevée (agrégée), large utilisation dispersive | 2019 | Substance CoRAP, année d’évaluation 2024 |
Dioxyde de titane | France | CMR, sensibilisant suspecté, utilisation par les consommateurs, exposition des populations sensibles, quantité élevée (agrégée), large utilisation dispersive | 2019 | En cours |