Activités internationales

 

A hand holding a globeDepuis plus de 10 ans, les risques potentiels des nanomatériaux sont à l’ordre du jour des discussions internationales. En même temps, tant les chercheurs que les décideurs politiques s’intéressent aux avantages des solutions offertes par les nanotechnologies pour la société.

Le débat mondial autour de la sécurité des nanomatériaux se déroule au sein de plusieurs instances internationales: l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), l’Organisation mondiale de la santé (OMS) et les Nations unies contribuent toutes au développement des connaissances sur ces matériaux.

L’accent principal est mis sur la manière d’utiliser et de manipuler les nanomatériaux en toute sécurité pour que les avantages des nanotechnologies puissent se concrétiser.

 

OCDE

Depuis longtemps, l’OCDE dispose d’un programme pour la gestion des produits chimiques et joue un rôle fondamental dans l’harmonisation des méthodes réglementaires pour tester et évaluer les dangers des produits chimiques. Les principaux vecteurs de cette harmonisation sont les lignes directrices concernant les essais adoptées au niveau international et les bonnes pratiques de laboratoire (BPL).

Ensemble, ils ont créé les conditions pour qu’un essai réalisé conformément aux lignes directrices de l’OCDE concernant les essais soit reconnu par les autorités dans les pays qui adhèrent au système d’acceptation mutuelle des données (AMD). L’AMD est un instrument juridiquement contraignant visant à faciliter l’acceptation internationale des informations nécessaires à l’évaluation réglementaire de la sécurité des produits chimiques. Il a considérablement réduit le coût des essais et limité le nombre d’animaux nécessaires aux fins de réalisation des essais.

À l’heure actuelle, dans les pays industrialisés, une part importante de la législation sur les produits chimiques s’appuie sur les résultats des programmes de l’OCDE relatifs aux produits chimiques. C’est également le cas pour l’évaluation des dangers des nanomatériaux. La recommandation de 2013 du Conseil de l’OCDE sur les essais et évaluations de sécurité des nanomatériaux manufacturés indique que, pour gérer les risques liés aux nanomatériaux manufacturés, il convient d’appliquer les cadres réglementaires internationaux et nationaux en matière de produits chimiques. Il est toutefois précisé qu’il est possible que ces cadres et autres systèmes de gestion doivent être adaptés en tant que de besoin pour tenir en compte des propriétés spécifiques des nanomatériaux manufacturés.

En 2006, l’OCDE a créé le groupe de travail sur les nanomatériaux manufacturés pour examiner les dangers et l’évaluation des risques liés aux nanomatériaux. Jusqu’à présent, la principale réalisation a été une évaluation de la manière dont les lignes directrices existantes de l’OCDE peuvent être appliquées à 11 nanomatériaux fréquemment utilisés. Des efforts importants ont été consacrés à ce projet, et plus de 700 études ont été menées pendant toute sa durée. Les résultats ont été publiés par l’OCDE en 2015.

 

OMS

L’OMS étudie les risques des produits chimiques pour les populations à l’échelle mondiale. Pour ce qui est des nanomatériaux, l’OMS a mis l’accent sur les effets possibles d’une exposition des travailleurs aux nanomatériaux.

L’OMS élabore actuellement des lignes directrices sur la «protection des travailleurs contre les risques potentiels liés aux nanomatériaux manufacturés». Ces lignes directrices visent à améliorer la santé au travail et la sécurité des travailleurs susceptibles d’être exposés aux nanomatériaux dans un grand nombre de contextes sociaux et de fabrication différents.

Les lignes directrices intégreront des éléments liés à l’évaluation et à la gestion des risques et fourniront des recommandations pour améliorer la sécurité au travail et protéger la santé des travailleurs utilisant des nanomatériaux dans tous les pays, mais plus particulièrement dans les pays à faible revenu ou à revenu moyen.

 

Institut des Nations Unies pour la formation et la recherche (UNITAR) et Programme des Nations unies pour l’environnement (UNEP).

L’UNEP et l’UNITAR mettent fortement l’accent sur le renforcement des capacités entre les pays développés et les pays en développement.

En coopération avec le Programme interorganisations pour la gestion rationnelle des produits chimiques (IOMC), plusieurs ateliers régionaux ont été organisés au cours des cinq dernières années dans le but de renforcer les connaissances concernant la manière de mener l’évaluation et la gestion des risques pour ces matériaux au niveau national.

Leurs travaux ont également permis aux pays de contribuer financièrement au renforcement des capacités des pays en développement afin qu’ils puissent être en mesure de traiter les questions liées à la nanosécurité.

 

Approche stratégique de la gestion internationale des produits chimiques (SAICM)

La SAICM est un cadre d’action visant à promouvoir une gestion rationnelle des produits chimiques au niveau mondial. Elle est étroitement liée aux objectifs adoptés lors du sommet mondial sur le développement durable de Johannesbourg en 2002.

Un de ces objectifs concerne directement les produits chimiques et se lit comme suit: «d’ici à 2020 les produits chimiques [doivent être] produits de manière à ce que les effets néfastes graves sur la santé humaine et sur l’environnement soient réduits au minimum».

Dans le cadre de la SAICM, un accord a été conclu sur un «plan mondial d’action» pour élaborer une stratégie afin d’atteindre les objectifs du sommet mondial sur le développement durable. Ce plan comporte également des actions sur les nanomatériaux, ainsi que, par exemple, sur le plomb contenu dans la peinture, les perturbateurs endocriniens et les pesticides. Les nanotechnologies et les nanomatériaux manufacturés ont été définis par la SAICM comme un nouveau problème stratégique.

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