Protection des travailleurs

Worker with hard hat

La législation de l’Union européenne (UE) relative à la protection des travailleurs s’applique aux substances chimiques et, par conséquent, également aux nanomatériaux, bien qu’elle ne mentionne pas explicitement ces matériaux. La directive-cadre 89/391/CEE, la directive 98/24/CE sur les agents chimiques et la directive 2004/37/CE sur les agents cancérigènes et mutagènes, ainsi que les règlements REACH et CLP sont particulièrement pertinents. Cela signifie que, conformément à la législation en vigueur, les employeurs sont tenus d’évaluer et de gérer les risques liés aux substances chimiques, y compris les nanomatériaux, sur le lieu travail. Par conséquent, il convient de prendre des mesures pour éliminer ou réduire les risques le plus possible. Les premières mesures à prendre en considération sont l’élimination du risque ou la substitution par des processus et des matériaux moins dangereux. Si ces mesures ne sont pas possibles, l’exposition du travailleur doit être réduite au minimum, grâce à des mesures de prévention, en suivant la hiérarchie des mesures de contrôle qui accorde la priorité:

  1. aux mesures de contrôle technique à la source;
  2. aux mesures organisationnelles; et
  3. à l’équipement de protection individuelle, à envisager uniquement en dernier recours.

Il convient de surveiller la situation et d’examiner régulièrement l’efficacité des mesures prises.

Bien que certaines incertitudes subsistent, la sécurité et les risques pour la santé liés aux nanomatériaux soulèvent des inquiétudes. Par conséquent, les employeurs et les travailleurs doivent appliquer un principe de précaution à la gestion des risques et opter pour des mesures de prévention.