OCDE

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Depuis longtemps, l’OCDE dispose d’un programme pour la gestion des produits chimiques et joue un rôle fondamental dans l’harmonisation des méthodes réglementaires pour tester et évaluer les dangers des produits chimiques. Les principaux vecteurs de cette harmonisation sont les lignes directrices concernant les essais adoptées au niveau international et les bonnes pratiques de laboratoire (BPL).

Ensemble, ils ont créé les conditions pour qu’un essai réalisé conformément aux lignes directrices de l’OCDE concernant les essais soit reconnu par les autorités dans les pays qui adhèrent au système d’acceptation mutuelle des données (AMD). L’AMD est un instrument juridiquement contraignant visant à faciliter l’acceptation internationale des informations nécessaires à l’évaluation réglementaire de la sécurité des produits chimiques. Il a considérablement réduit le coût des essais et limité le nombre d’animaux nécessaires aux fins de réalisation des essais.

À l’heure actuelle, dans les pays industrialisés, une part importante de la législation sur les produits chimiques s’appuie sur les résultats des programmes de l’OCDE relatifs aux produits chimiques. C’est également le cas pour l’évaluation des dangers des nanomatériaux. La recommandation de 2013 du Conseil de l’OCDE sur les essais et évaluations de sécurité des nanomatériaux manufacturés indique que, pour gérer les risques liés aux nanomatériaux manufacturés, il convient d’appliquer les cadres réglementaires internationaux et nationaux en matière de produits chimiques. Il est toutefois précisé qu’il est possible que ces cadres et autres systèmes de gestion doivent être adaptés en tant que de besoin pour tenir en compte des propriétés spécifiques des nanomatériaux manufacturés.

En 2006, l’OCDE a créé le groupe de travail sur les nanomatériaux manufacturés pour examiner les dangers et l’évaluation des risques liés aux nanomatériaux. Jusqu’à présent, la principale réalisation a été une évaluation de la manière dont les lignes directrices existantes de l’OCDE peuvent être appliquées à 11 nanomatériaux fréquemment utilisés. Des efforts importants ont été consacrés à ce projet, et plus de 700 études ont été menées pendant toute sa durée. Les résultats ont été publiés par l’OCDE en 2015.