Denrées alimentaires

Les nanomatériaux influencent de plus en plus le secteur alimentaire. Des activités de recherche et de développement sont en cours pour examiner les risques et bénéfices potentiels de l’utilisation de nanomatériaux pour modifier les propriétés des aliments, par exemple, leur goût ou leur texture. Compte tenu de l’utilisation croissante des nanomatériaux dans la chaîne alimentaire humaine et animale, il est important de connaître les propriétés et les caractéristiques des nanomatériaux et de déterminer s’ils posent des problèmes potentiels au niveau de la santé ou de l’environnement.

Dans l’UE, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) est responsable de l’évaluation des risques liés à l’utilisation des nanomatériaux dans l’alimentation humaine et animale, ainsi que dans les matériaux destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires. Cette évaluation vise à établir les risques potentiels à prendre en considération avant d’autoriser l’utilisation des nanomatériaux. Elle est effectuée par des groupes scientifiques de l’EFSA, composés d’experts indépendants originaires de toute l’Europe. L’autorisation ultérieure, décidée par les États membres et la Commission européenne, définit les conditions d’utilisation et les exigences en matière d’étiquetage des nanomatériaux.

Il existe déjà dans l’UE plusieurs règlements qui couvrent spécifiquement l’utilisation des nanomatériaux dans le secteur alimentaire.
 

Nouveaux aliments

En vertu de la législation de l’UE, un nouvel aliment est un aliment qui n’a pas été consommé en grande quantité dans l’UE avant le 15 mai 1997, date à laquelle le premier règlement relatif aux nouveaux aliments est entré en vigueur. Les nouveaux aliments peuvent être des aliments innovants récemment développés, des aliments produits à l’aide de nouveaux processus de production et de nouvelles technologies, et des aliments qui sont ou ont été traditionnellement consommés en dehors de l’UE. Les denrées alimentaires qui consistent en des nanomatériaux manufacturés ou qui en contiennent sont également considérés comme des nouveaux aliments. Le règlement relatif aux nouveaux aliments possède sa propre définition d’un «nanomatériau manufacturé», qui est également utilisée dans le règlement concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires.

Le règlement relatif aux nouveaux aliments définit les obligations qui s’appliquent aux nanomatériaux manufacturés (nanomatériaux ayant été manufacturés délibérément afin de posséder des propriétés spécifiques), y compris les exigences relatives au placement d’un nouvel aliment sur le marché de l’UE, comme l’autorisation préalable du matériau par la Commission européenne. Les nouveaux aliments ne peuvent être approuvés en vue d’une utilisation dans l’UE que s’ils ne présentent aucun risque pour la santé publique, s’ils ne sont pas désavantageux sur le plan nutritionnel par rapport à un aliment similaire qu’ils viendraient remplacer et s’ils n’induisent pas en erreur le consommateur.
 

Les nanomatériaux en tant qu’additifs alimentaires

Le règlement sur les additifs alimentaires établit une liste d’arômes alimentaires, d’enzymes et d’additifs alimentaires approuvés. Si des modifications sont apportées au processus de production ou aux matières premières d’un additif alimentaire déjà approuvé, il sera considéré comme un additif différent et devra être réévalué. Une différence notable dans la matière première est, par exemple, une modification dans la taille des particules, y compris par l’emploi des nanotechnologies.
 

Étiquetage d’aliments contenant des nanomatériaux manufacturés

Le règlement concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires énonce les règles pour l’étiquetage des ingrédients alimentaires, ainsi que les exigences qui s’appliquent aux nanomatériaux manufacturés dans les produits alimentaires. En vertu de ce règlement, tous les ingrédients qui sont des nanomatériaux manufacturés doivent être indiqués clairement dans la liste d’ingrédients. Le nom de ces ingrédients doit être suivi du mot «nano» entre crochets.
 

Nanomatériaux dans les matériaux en matière plastique entrant en contact avec des denrées alimentaires

Les matériaux entrant en contact avec des denrées alimentaires sont largement utilisés dans la chaîne d’approvisionnement alimentaire pour transporter et protéger les aliments. Nous pouvons, par exemple, les trouver autour des sandwichs que nous mangeons et du lait que nous achetons. Plusieurs règlements visent à garantir que des substances chimiques dangereuses ne sont pas libérées dans les aliments, tels que la législation générale relative aux matériaux entrant en contact avec des denrées alimentaires, ainsi que le règlement concernant les matériaux en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires.

Le règlement concernant les matériaux en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires porte en partie sur le potentiel de libération des substances chimiques provenant de matériaux destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires, ainsi que sur les manières d’éviter l’utilisation de substances chimiques dangereuses dans ces matériaux. Il définit les règles relatives à la composition des matériaux en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires et dresse une liste des substances autorisées dans l’Union pour être utilisées dans la fabrication de matériaux en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires. Le règlement précise également les restrictions relatives à l’utilisation de ces substances et définit les règles visant à déterminer la conformité des matériaux et objets en matière plastique.

Pour les matériaux ou objets multicouches, même la couche de matière plastique qui n’est pas en contact direct avec les denrées alimentaires et qui est séparée des aliments par une barrière fonctionnelle ne peut contenir des substances sous nanoformes que si la nanoforme est explicitement autorisée.
 

Nanomatériaux dans les matériaux actifs et intelligents destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires

Les matériaux actifs et intelligents destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires prolongent la durée de conservation en maintenant ou améliorant l’état de denrées alimentaires emballées en libérant ou absorbant des substances dans les denrées alimentaires ou dans l’environnement de ces denrées. Voici quelques exemples: les matériaux d’emballage de denrées alimentaires, les couverts, les plats et les planches à découper.

Le règlement de l’UE sur les matériaux et objets actifs et intelligents prévoit l’établissement d’une liste des substances autorisées dans l’Union pour la fabrication de matériaux actifs et intelligents.

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